L'idée d’une « taxe carbone » portant en réalité sur le CO2 produit en France par chaque acteur de notre vie économique soulève encore une tempête de protestations.

 

Ce serait une folie de penser à une taxe CO2 dans un seul pays ; il faut qu’elle soit mondiale ou à tout le moins européenne en attendant mieux … On ne peut pas, dit-on, pénaliser les activités en France sans provoquer une avalanche de faillites et de délocalisations.

 

Mais qui parle de pénaliser ? Et la mise en place d’une telle taxe peut être au contraire l’occasion de mettre doucement en place une réforme fiscale ne comportant que des gagnants (ou presque).

 

Bien entendu, l’établissement d’une telle taxe est un acte grave et a priori impopulaire.

 

Mais telle que nous allons la présenter, cette taxe peut recevoir l’adhésion (et pourquoi pas l’enthousiasme ?) de l’opinion publique car :

 

. elle possède un effet réel, concret, dans la lutte contre le réchauffement climatique ;

 

. elle ne coûte rien aux « bons citoyens » ;

 

. ses frais de collecte sont nuls.

 

Comment ce petit miracle est-il possible ? C’est ce que nous allons nous efforcer d’expliquer de la façon la plus simple qui soit.

 

Assiette : Tous les consommateurs d’énergie non assujettis au régime des quotas d’émission.

Durée : Nous proposons 4 ou 5 ans, ce qui devrait être général dans le secteur de l’énergie  « ou il se passe toujours quelque chose » car les experts sont peu près tous d’accord pour dire que les seules économies de comportement peuvent représenter une réduction de 15 à 20 % de l’énergie consommée et qu’il est aisé de faire mieux en matière de CO₂.

 

Au bout de 5 ans, une évaluation permettrait de prendre de nouvelles décisions sur la taxe carbone : supprimer, réduire, prolonger, augmenter …

 

Frais de collecte : Ils sont nuls car la taxe est recueillie par les fournisseurs d’énergie livrant au consommateur final ; ils en conservent le produit un peu de temps avant de le reverser au Trésor. Le gain de trésorerie compense alors les faibles frais de collecte.

 

Cas des personnes physiques : les moyens de réduire ses émissions de CO₂ sont si nombreux, si divers et si bien soutenus qu’un effort de diminution de 20 à 25 % est sûrement accessible à des coûts faibles ou raisonnables. Il faut noter que réduire le CO₂ est plus facile que réduire l’énergie totale consommée car un simple changement de produit peut générer des économies importantes de CO₂ tout spécialement grâce à un glissement charbon vers gaz par exemple.

 

Cas de la grande industrie : sautant à l’autre extrémité du spectre des consommations, nous proposons, malgré ses déboires initiaux, de ne pas renoncer au système des quotas d’émission qui a, entre autres mérites, celui d’être européen. Toutefois, il serait avisé de le compléter par un plafond (par exemple : 40 € / T CO₂)  ce qui signifie que quand la valeur de marché atteint
40 €, le gouvernement ouvre un guichet de distribution de quotas à ce prix. Ceci devrait donner un peu de courage aux entités qui fixent les quotas et permet aux industriels de prévoir le pire.

 

Cas des activités diffuses de proximité : Il faut évidemment les soumettre à la taxe comme les personnes physiques. Il n’y a aucune raison de penser que votre épicier ou votre boucher sont moins astucieux et moins bons citoyens que Monsieur Toulemonde.

 

Cas des activités soumises à la concurrence internationale : Elles sont évidemment tabous mais la taxe carbone doit être absolument générale par définition. Alors que faire ?  La réponse réside dans une compensation déchargeant l’activité considérée d’une taxe ou d’un impôt de poids équivalent. Il existe alors deux possibilités : la première est de rechercher avec les professionnels du secteur quel est l’allègement le plus simple et le plus efficace, ce qui est évidemment la meilleure voie ; la seconde est de jouer avec les TIPP professionnelles ce qui est un air connu.

 

Question :

Qui perd, qui gagne ?

 

Réponses :

1 . - La lutte contre le changement climatique est gagnante certaine ce qui est d’ailleurs le but de la proposition.

 

2. - Le citoyen avisé n’est pas ou faiblement perdant car la compensation de la taxe par des économies ou des transferts énergétiques est relativement aisée et peu onéreuse. Il peut même être gagnant.

 

3. – Le citoyen vraiment amoureux de son 4 x 4 et de l’association le 15 août d’une forte climatisation et d’un feu dans la cheminée est pénalisé mais qui en perdra le sommeil ?

 

4. – Le point d’interrogation porte sur les recettes budgétaires. Dans le cas d’une compensation exacte taxe carbone vers TIPP, par exemple, il y a match nul. Mais si les Français découvrent la poule aux œufs d’or  de la sobriété et de l’intelligence énergétique, le Trésor peut se trouver perdant. Faisons-lui alors confiance pour retomber sur ses pieds grâce à un autre prélèvement.

 

5. – Perdants certains : les pétroliers, les fabricants de 4 x 4, les goinfres énergétiques. Arrêtons nos pleurs.

 

CONCLUSION :

 

Avec un sou de courage et deux sous de pédagogie, le gouvernement peut donner le jour à une taxe carbone à la fois efficace dans la lutte contre l’effet de serre et bien accueillie par l’opinion publique.

 

Souvenons-nous : les économies de comportement engendrées par le Plan Messmer après le choc pétrolier ont atteint 35 millions de tonnes d’équivalent pétrole. Sommes-nous moins astucieux ou moins civiques qu’il y a trente ans ?

 

Et il y a plus : une réussite française dans ce domaine ferait évidemment tâche d’huile en Europe d’abord puis dans tout le monde développé.

 

Qu’attendons-nous ?