Comme président de « Sauvons le Climat » j’ai eu connaissance de nombreuses propositions très intéressantes visant à diminuer nos rejets de Gaz à Effet de Serre. Certains défendent le  système de permis d’émission qu’ils n’appliquent, toutefois, qu’au secteur des grosses entreprises. Le fait que la première application de ce système ait abouti à une faible valeur de la tonne de CO2 ne saurait être un motif pour le rejeter : la conclusion qu’on peut en tirer est que les allocations ont été trop généreuses. D’autres considèrent que seule une taxe progressivement croissante peut assurer « automatiquement » l’obtention d’une diminution suffisante de nos émissions. Je dois dire que ces approches, essentiellement économiques, me laissent une impression de malaise. Et ce Blog me donne l’occasion de m’exprimer à titre personnel sur un sujet qui va, sans doute, avoir des implications importantes pour nos concitoyens.

Je commencerai par un exemple concret qui me paraît bien introduire mon propos. En face de chez moi se trouve une petite cité HLM dont je connais bien les habitants. Jusqu’à cette année les locataires devaient se chauffer individuellement. Nombreux parmi eux sont ceux qui utilisaient à cette fin des poêles à kérosène. L’augmentation des produits pétroliers a été durement ressenti, au point que pendant les périodes froides il limitaient la température de leur logement aux environs de 12 à 14 degrés! Des travaux d’isolation ont été effectués cette année par l’organisme d’HLM qui a installé, en même temps, un chauffage central au gaz. Les locataires n’ont pas eu voix au chapitre et n’auront même plus la possibilité de limiter leur dépenses de chauffage en enfilant plusieurs épaisseurs de vêtements.

Cette petite anecdote montre tout d’abord qu’un organisme HLM important de la région Grenobloise a décidé d’installer un chauffage central au gaz sans se soucier outre mesure des prévisibles hausses de tarif ni du fait que le chauffage au gaz est une source importante de rejet de gaz carbonique, même s’il faut reconnaître que les travaux d’isolation étaient les bienvenus. Le choix de l’office HLM est d’autant plus critiquable que la région grenobloise est très bien placée pour le développement  du chauffage au bois.

L’augmentation probable du prix du gaz et l’instauration d’une taxe croissante sur les émissions de CO2 laissera les locataires impuissants et n’aura pour seule conséquence pour eux que l’augmentation de leurs charges qu’ils ont déjà du mal à payer. 

Faut-il pour autant  renoncer à la taxation des émissions de CO2 ?  Sans doute que non et nous y reviendrons. Mais les premières mesures à prendre, me semble-t-il, sont d’abord d’ordre réglementaire :

·         Il faut rendre obligatoire  les compteurs et les moyens de régulation individuels sur tous les appartements HLM. Il faudrait probablement moduler les charges de chauffages en fonction de l’emplacement des appartements.

·         Il faut interdire l’installation de nouvelles chaudières à gaz, fioul ou charbon. Ainsi les locataires seront protégés des augmentation de prix et de taxe. De nombreuses possibilités existent : chauffage collectif au bois (avec, éventuellement, co-génération),  pompes à chaleur, chauffage solaire partiel, chauffage électrique avec effacement aux heures de pointes.

En deuxième lieu il faudrait, en priorité, encourager financièrement les opérations d’isolation, de remplacement des chaudières et d’équipements individuels et, aussi, de remplacement des vieilles voitures. Ces aides pourraient, effectivement, être financées par une taxe sur les émissions de CO2.

Pour être efficace la taxe doit être importante. Mais, de même que dans le système des permis d’émission les entreprises « vertueuses »  sont récompensées, on peut imaginer un système simple qui permette aux individus « vertueux » d’être aussi récompensés. Je propose que des bons de détaxation soient distribués à tous les résidents en France (y compris les enfants). Ces bons pourraient servir, soit à régler les charges de chauffage, soit à acheter des carburants hors « taxe carbone », soit être négociés dans les postes, caisses d’épargne ou  banques. La théorie économique montre que la valeur d’échange des bons restera inférieure au montant de la taxe. Le montant total des bons distribués devrait correspondre à une fraction significative du montant théorique (hors réductions) de la taxe, par exemple entre un tiers et la moitié. Supposons qu’elle soit fixée à la moitié. Alors, ceux qui émettront moins que la moitié de l’émission moyenne obtiendront un bonus financier en revendant leurs droits. Ceux qui émettront plus que la moitié de l’émission moyenne devront payer et chercheront à acheter des bons de réduction aussi longtemps qu’ils pourront les négocier à un prix inférieur à la taxe.  La possibilité de voir des réduction de rejets de CO2 se traduire par des revenus supplémentaires devrait être  une puissante incitation à les rechercher.